Déposée le 2 juin 2015 par monsieur Audino Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Sourcing Force » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est monsieur Audino Olivier domicilié(e) 46 Avenue de Mont Louis, Allée 3 - 69410 - CHAMPAGNE AU MON D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Audino Olivier domicilié(e) 46 Avenue de Mont Louis, Allée 3 - 69410 - CHAMPAGNE AU MON D'OR - France.
La marque Sourcing Force a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Audino Olivier - 46 Avenue de Mont Louis, Allée 3 - 69410 - CHAMPAGNE AU MON D'OR - France
M. Audino Olivier - 46 Avenue de Mont Louis, Allée 3 - 69410 - CHAMPAGNE AU MON D'OR - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684635 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Publicité ; conseils en relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité y compris via des réseaux informatiques locaux et mondiaux ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication y compris les pages d'un site Web ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Communication d'informations par voie électronique ; communication de données par voie électronique ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; services de transmission de données via des réseaux de télécommunications ; fourniture d'accès à un site Web interactif d'informations et de transactions commerciales sur un réseau informatique mondial ; fourniture de liens vers des sites Web de tiers afin de faciliter le commerce électronique et des transactions commerciales ; transmission de formulaires électroniques pour le placement et la transmission de messages entre utilisateurs concernant des produits, des services et des opportunités commerciales ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'informations commerciales ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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